Compte 1315 Collectivites publiques

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• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Nice
  élémentaires publiques, accueillant 28 000 élèves, dont 71 écoles maternelles, 87 écoles élémentaires et deux écoles spécialisées. La ville compte également
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Peste noire
  du XIVe siècle, à cause des famines et de la surpopulation (il y eut en 1315-1317 une grande famine européenne qui stoppa l'expansion démographique et
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Grèce antique
  Richard Allan Tomlinson, « Sanctuaries, Greek », dans OCD 2012, p. 1314-1315. Mossé 1992, p. 353-354. (en) Robert Parker, « Oracles », dans OCD 2012,
• Tisséo
  transports urbains, regroupe alors les représentants de différentes collectivités locales : les communautés d'agglomération du Grand Toulouse et du Sicoval
• Metz
  évêques ou comtes. Ainsi, Édouard Ier de Bar emprunte sans problème en 1315 la coquette somme de 19 000 livres tournois et 112 sols d’or à Dame Poince
• Délit de favoritisme en France
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Catalogne
  autres institutions publiques qui relèvent de sa juridiction, coofficielle sur le territoire à côté de l'espagnol. L'éducation publique de base est dispensée
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Ploërmel
  2113-7 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance. Article L. 2121-8 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
• Occitan
  sont accentuées au milieu du XIIe siècle. Le majorquin Ramon Llull (1232 -1315), premier philosophe dans une langue néolatine est également considéré comme
• Toulon
  Toulon possède 45 écoles élémentaires publiques, 41 écoles maternelles publiques, 10 écoles spécialisées. La ville compte également 10 collèges, 8 lycées d'enseignement
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Laval (Mayenne)
  est créé en 1224. Béatrix de Gavre, épouse de Guy IX de Laval et morte en 1315, est considérée comme étant à l'origine de la tradition textile de la ville
• Saint-Jean-de-Luz
  obligeant les collectivités territoriales à présenter un budget de fonctionnement à l'équilibre, suivant les recettes de la collectivité. En 2010 l'endettement
• Forcalquier
  insee.fr. Jean-Yves Royer, Forcalquier, auto-édition, 1986, p. 275-276, de 1315 à 1698 Robert Niel, Le Roman des brigands dans les Basses-Alpes de 1789 à

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